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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GONNET BUSTOURS
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BATOCAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATOCAR
GONNET BUSTOURS S.A.

Numéro de dépôt :
94511100
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque BATOCAR

Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) GONNET BUSTOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATOCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GONNET BUSTOURS domicilié(e) 9 BD DE VERDUN, 01303 BELLEY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GONNET BUSTOURS - France.

La marque BATOCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATOCAR est expirée depuis le 9 mars 2004.

GONNET BUSTOURS a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS LIEUX DU TOURISME


GONNET BUSTOURS S.A. - 9 BD DE VERDUN, 01303 BELLEY CEDEX - France


GONNET BUSTOURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Transport, organisation de voyages