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Marques déposées par monsieur Gonnard (Georges
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CODIS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODIS FRANCE
M. Gonnard (Georges)

Numéro de dépôt :
951883
Date de dépôt :
25/03/1976
Lieu de dépôt :
Marseille

Présentation de la marque CODIS FRANCE

Déposée le 25 mars 1976 par monsieur Gonnard (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « CODIS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gonnard (Georges domicilié(e) 12-14, rue des Frères Perez, Marseille. - France.

La marque CODIS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CODIS FRANCE est expirée depuis le 25 mars 1986.

Gonnard (Georges a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE DIESEL , (Marque figurative)


M. Gonnard (Georges) - 12-14, rue des Frères Perez, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Produits métalliques bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;clous et vis et autres produits en métal;matériaux et pièces concernant les véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.