Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GONIN MARCEL
/
DOMAINE DU COTEAU VERMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COTEAU VERMONT
GONIN MARCEL

Numéro de dépôt :
1520517
Date de dépôt :
14/03/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/03/2009

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU VERMONT

Déposée le 14 mars 1989 par GONIN MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU COTEAU VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GONIN MARCEL, domicilié(e) LES TRUGES, 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2138789) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GONIN MARCEL domicilié(e) (dossier no 2138789) - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU VERMONT est expirée depuis le 14 mars 2009.


GONIN MARCEL - LES TRUGES, 69910 VILLIE MORGON (dossier no 2138789) - France


M. GONIN MARCEL - (dossier no 2138789) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138789 - Publication au BOPI 1999-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 19 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281429 - Publication au BOPI 1999-07-19

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DU COTEAU VERMONT