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Marques déposées par monsieur GONIN Bernard
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DOMAINE DU COTEAU VERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COTEAU VERMONT
M. GONIN Bernard

Numéro de dépôt :
4002350
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2023
DOMAINE DU COTEAU VERMONT de GONIN Bernard

Présentation de la marque DOMAINE DU COTEAU VERMONT

Déposée le 2 mai 2013 par monsieur GONIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU COTEAU VERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur GONIN Bernard domicilié(e) Le Truges - 69910 - VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GONIN Bernard domicilié(e) Le Truges - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque DOMAINE DU COTEAU VERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COTEAU VERMONT est expirée depuis le 2 mai 2023.


M. GONIN Bernard - Le Truges - 69910 - VILLIE MORGON - France


M. GONIN Bernard - Le Truges - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Vins d'appellation d'origine contrôlée.