Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMI Ethical Medical Implants
M. GONFRIER Pierre, Agissant pour le compte de la société EMI Ethical Medical Implant en cours de formation

Numéro de dépôt :
4038865
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/10/2023
EMI Ethical Medical Implants de GONFRIER Pierre

Présentation de la marque EMI Ethical Medical Implants

Déposée le 10 octobre 2013 par monsieur GONFRIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EMI Ethical Medical Implants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur GONFRIER Pierre domicilié(e) Terrasson - 33550 - LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GONFRIER Pierre domicilié(e) Terrasson - 33550 - LANGOIRAN - France.

La marque EMI Ethical Medical Implants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMI Ethical Medical Implants est expirée depuis le 10 octobre 2023.


M. GONFRIER Pierre, Agissant pour le compte de la société EMI Ethical Medical Implant en cours de formation - Terrasson - 33550 - LANGOIRAN - France


M. GONFRIER Pierre - Terrasson - 33550 - LANGOIRAN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Inscription le 28 janvier 2015 - Immatriculation de societé n°641672 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.