Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES BOSSONGE
Monsieur GONET Vincent

Numéro de dépôt :
1565183
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
07/12/1999
CHARLES BOSSONGE de GONET Vincent

Présentation de la marque CHARLES BOSSONGE

Déposée le 7 décembre 1989 par monsieur GONET Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHARLES BOSSONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GONET Vincent domicilié(e) 13, rue Henri Martin, 51200 EPERNAY - France.

La marque CHARLES BOSSONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES BOSSONGE est expirée depuis le 7 décembre 1999.

GONET Vincent a également déposé les autres marques suivantes : VINCENT GONET , GONET SULCOVA


Monsieur GONET Vincent - 13, rue Henri Martin, 51200 EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE Charles BOSSONGE"