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Marques déposées par monsieur GONET Michel
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DOMAINE PEY-BAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PEY-BAS
Monsieur GONET Michel

Numéro de dépôt :
1486373
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE PEY-BAS

Déposée le 30 août 1988 par monsieur GONET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PEY-BAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GONET Michel domicilié(e) 51190 AVIZE. - France.

La marque DOMAINE PEY-BAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PEY-BAS est expirée depuis le 30 août 1998.

GONET Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BEROY , DOMAINE FAUGERE , DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE


Monsieur GONET Michel - 51190 AVIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE PEY-BAS"