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Marques déposées par monsieur GONET Michel
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DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE
Monsieur GONET Michel

Numéro de dépôt :
1486374
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE

Déposée le 30 août 1988 par monsieur GONET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GONET Michel domicilié(e) 51190 AVIZE. - France.

La marque DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE est expirée depuis le 30 août 1998.

GONET Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BEROY , DOMAINE PEY-BAS , DOMAINE FAUGERE


Monsieur GONET Michel - 51190 AVIZE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE LA CHAPELLE DE LESPARRE".