Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE FAUGERE
Numéro de dépôt :
1486378
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/1998
Présentation de la marque DOMAINE FAUGERE
Déposée le 30 août 1988 par monsieur GONET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE FAUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE FAUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FAUGERE est expirée depuis le 30 août 1998.
GONET Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07