Marque expirée - Marque en non vigueur
GEM PHYT
Numéro de dépôt :
3425495
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2016
Présentation de la marque GEM PHYT
Déposée le 21 avril 2006 par GONET Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEM PHYT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM PHYT est expirée depuis le 21 avril 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22