Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTHUA
GONDRET VINCENT
OTHUA, SAS

Numéro de dépôt :
94516651
Date de dépôt :
21/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2024

Présentation de la marque OTHUA

Déposée le 21 avril 1994 par GONDRET VINCENT et la Société par Action Simplifiée (SAS) OTHUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTHUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Les déposants sont GONDRET VINCENT domicilié(e) 2 RUE ERNEST TAMBOUR - 78590 - NOISY LE ROI - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) OTHUA domicilié(e) ECOPARC LES CETTONS, 23 RUE PANHARD LEVASSOR - 78570 - CHANTELOUP LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OTHUA, Mme FERNEZ MARTINE domicilié(e) ECOPARC LES CETTONS, 23 RUE PANHARD LEVASSOR - 78570 - CHNATELOUP LES VIGNES - France.

La marque OTHUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OTHUA est expirée depuis le 21 avril 2024.


GONDRET VINCENT - 2 RUE ERNEST TAMBOUR - 78590 - NOISY LE ROI - France

OTHUA, SAS - ECOPARC LES CETTONS, 23 RUE PANHARD LEVASSOR - 78570 - CHANTELOUP LES VIGNES - France - SIREN 3


OTHUA, Mme FERNEZ MARTINE - ECOPARC LES CETTONS, 23 RUE PANHARD LEVASSOR - 78570 - CHNATELOUP LES VIGNES - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264798 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2014 n°2559313 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Etude technique d'automatismes Etude de projet technique