Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AZ OUVERTURES
M. GONDRAS Stéphane, Agissant pour le compte de la société SAS GONDRAS MENUISERIES en cours de formation

Numéro de dépôt :
4005335
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/05/2023
AZ OUVERTURES de GONDRAS Stéphane

Présentation de la marque AZ OUVERTURES

Déposée le 16 mai 2013 par monsieur GONDRAS Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AZ OUVERTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur GONDRAS Stéphane domicilié(e) ZAC de Champcourt, 19 Boulevard du Bicentenaire - 03300 - CUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GONDRAS MENUISERIES, M. GONDRAS Stéphane domicilié(e) 37 Rue de Vendat - 03110 - SAINT REMY EN ROLLAT - France.

La marque AZ OUVERTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AZ OUVERTURES est expirée depuis le 16 mai 2023.


M. GONDRAS Stéphane, Agissant pour le compte de la société SAS GONDRAS MENUISERIES en cours de formation - ZAC de Champcourt, 19 Boulevard du Bicentenaire - 03300 - CUSSET - France


SAS GONDRAS MENUISERIES, M. GONDRAS Stéphane - 37 Rue de Vendat - 03110 - SAINT REMY EN ROLLAT - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Vente de menuiseries ainsi que toutes ouvertures et fermetures pour l'habitation à savoir vente de fenêtres, portes d'entrées, volets roulants et battants, portes de garages, portails, clôtures, garde-corps ; stores extérieurs et interieurs, d'automatismes, rideaux métalliques et parquets extérieurs et intérieurs ;

Pose de menuiseries ainsi que toutes ouvertures et fermetures pour l'habitation à savoir, pose de fenêtres, portes d'entrées, volets roulants et battants, portes de garages, portails, clotures, garde-corps, stores extérieures et interieures, d'automatismes, rideaux métalliques, de parquets extérieurs et interieurs.