Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTELCLUB
Mme GONDAT Mireille néeNIEL-JEAN

Numéro de dépôt :
1364174
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
23/06/1996

Présentation de la marque MOTELCLUB

Déposée le 23 juin 1986 par madame GONDAT Mireille néeNIEL-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « MOTELCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame GONDAT Mireille néeNIEL-JEAN domicilié(e) 66, avenue d'Ingril, 34110 FRONTIGNAN PLAGE. - France.

La marque MOTELCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTELCLUB est expirée depuis le 23 juin 1996.


Mme GONDAT Mireille néeNIEL-JEAN - 66, avenue d'Ingril, 34110 FRONTIGNAN PLAGE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

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