Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTELCLUB
Numéro de dépôt :
1364174
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
23/06/1996
Présentation de la marque MOTELCLUB
Déposée le 23 juin 1986 par madame GONDAT Mireille néeNIEL-JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « MOTELCLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOTELCLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTELCLUB est expirée depuis le 23 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01