Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GONDARD
/
DOMAINE de la CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE de la CHAPELLE
GONDARD, Claude, Gilbert

Numéro de dépôt :
95565892
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015

Présentation de la marque DOMAINE de la CHAPELLE

Déposée le 4 avril 1995 par GONDARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE de la CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est GONDARD, Claude, Gilbert domicilié(e) Domaine de la Chapelle,71960 POUILLY (dossier no 2283748) - 71960 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude GONDARD domicilié(e) 40, rue de la Montagne, Sainte Geneviève,75005 PARIS (dossier no 2283748) - 75005 - France.

La marque DOMAINE de la CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE de la CHAPELLE est expirée depuis le 4 avril 2015.


GONDARD, Claude, Gilbert - Domaine de la Chapelle,71960 POUILLY (dossier no 2283748) - 71960 - France


Monsieur Claude GONDARD - 40, rue de la Montagne, Sainte Geneviève,75005 PARIS (dossier no 2283748) - 75005 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283748 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Inscription le 16 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°649055 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-16

Exploitation viticole.Production de marc et de vins des appellations d'origine contrôlées: POUILLY-FUISSE et MACON. Dégustation et restauration

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.