Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ZELTA
Numéro de dépôt :
3128942
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ZELTA
Déposée le 31 octobre 2001 par Goncalves Rodolphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZELTA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355971 - Publication au BOPI 2002-10-03
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49