Déposée le 25 août 2005 par goncalves fernandes christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETITS DÉMONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est goncalves fernandes christine domicilié(e) 19 bis rue Saint Michel - 66380 - PIA - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mle goncalves fernandes christine domicilié(e) 19 bis rue Saint Michel - 66380 - PIA - France.
La marque PETITS DÉMONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETITS DÉMONS arrivera à expiration en date du 25 août 2025.
goncalves fernandes christine - 19 bis rue Saint Michel - 66380 - PIA - France
Mle goncalves fernandes christine - 19 bis rue Saint Michel - 66380 - PIA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 10 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627017 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-10
Renouvellement sans limitation le 11 août 2015 n°2594959 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-08-11
Tissus, couvertures de lit et de table tissus a usage textile ; tissus elastiques, velours, linge de lit linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie chemises. Vêtements en cuir, ceintures (habillement), fourrures vêtements, gants, foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes chaussons, chaussures de plage de ski ou sport, couches en matières textiles, sous vêtements gants (habillement). Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël a l'ecception des articles d'eclairage. Luminaires, girlandes lumineuses, appareil d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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