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Marques déposées par monsieur GONAY ANTOINE
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SOURCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE
MONSIEUR GONAY ANTOINE

Numéro de dépôt :
97672344
Date de dépôt :
04/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2007

Présentation de la marque SOURCE

Déposée le 4 avril 1997 par monsieur GONAY ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est monsieur GONAY ANTOINE domicilié(e) VILLAGE LES COCHETS, 73420 VIVIERS DU LAC-SAVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GONAY ANTOINE - France.

La marque SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE est expirée depuis le 4 avril 2007.


MONSIEUR GONAY ANTOINE - VILLAGE LES COCHETS, 73420 VIVIERS DU LAC-SAVOIE - France


MONSIEUR GONAY ANTOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vêtements, chaussures, chapellerie. Appareils de locomotion sur neige (surf des neiges, ski)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.