Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sapa Zafe'w
Association GOMMIER ET TRADITION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4282605
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2026
Sapa Zafe\'w de GOMMIER ET TRADITION

Présentation de la marque Sapa Zafe'w

Déposée le 24 juin 2016 par l'association loi 1901 GOMMIER ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sapa Zafe'w » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 GOMMIER ET TRADITION domicilié(e) Chez Mr Patrick PETITO, Californie, 97232 LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 581 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION GOMMIER ET TRADITION (AGT) domicilié(e) Quartier CALIFORNIE, Impasse PETITO - 97232 - LE LAMENTIN - France.

La marque Sapa Zafe'w a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapa Zafe'w arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

GOMMIER ET TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI


Association GOMMIER ET TRADITION, Association loi 1901 - Chez Mr Patrick PETITO, Californie, 97232 LE LAMENTIN - France - SIREN 423581727


ASSOCIATION GOMMIER ET TRADITION (AGT) - Quartier CALIFORNIE, Impasse PETITO - 97232 - LE LAMENTIN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Activités sportives et culturelles.