Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI
Association GOMMIER ET TRADITION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4282603
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI de GOMMIER ET TRADITION

Présentation de la marque GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par l'association loi 1901 GOMMIER ET TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 GOMMIER ET TRADITION domicilié(e) Quartier CALIFORNIE, Chez Mr Patrick PETITO - 97232 - LE LAMENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 581 727 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION GOMMIER ET TRADITION, AGT domicilié(e) Quartier CALIFORNIE, Impasse PETITO - 97232 - LE LAMENTIN - France.

La marque GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMMIER ET TRADITION SAN TRADISION, PA NI PEYI arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

GOMMIER ET TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Sapa Zafe'w


Association GOMMIER ET TRADITION, Association loi 1901 - Quartier CALIFORNIE, Chez Mr Patrick PETITO - 97232 - LE LAMENTIN - France - SIREN 423581727


ASSOCIATION GOMMIER ET TRADITION, AGT - Quartier CALIFORNIE, Impasse PETITO - 97232 - LE LAMENTIN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Activités sportives et culturelles .