Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOMMEZ VAEZ
M. Gommez-Vaëz (Gilbert)

Numéro de dépôt :
960174
Date de dépôt :
20/04/1976
Lieu de dépôt :
Bayonne

Présentation de la marque GOMMEZ VAEZ

Déposée le 20 avril 1976 par monsieur Gommez-Vaëz (Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bayonne), la marque française « GOMMEZ VAEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gommez-Vaëz (Gilbert domicilié(e) 13, Arceaux Port-Neuf, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). - France.

La marque GOMMEZ VAEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque GOMMEZ VAEZ est expirée depuis le 20 avril 1986.

Gommez-Vaëz (Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : GOMMEZ-VAEZ


M. Gommez-Vaëz (Gilbert) - 13, Arceaux Port-Neuf, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;impression de travaux publicitaires.