Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS DES ENFANTS A:COCICO
Madame GOMME Valérie Monsieur GOMME Raymond

Numéro de dépôt :
92418999
Date de dépôt :
13/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2002

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS DES ENFANTS A:COCICO

Déposée le 13 mai 1992 par madame GOMME Valérie Monsieur GOMME Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS DES ENFANTS A:COCICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est madame GOMME Valérie Monsieur GOMME Raymond domicilié(e) Route de Prunoy, 89120 CHARNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Valérie Gommé Mr Raymond Gommé - France.

La marque IL ETAIT UNE FOIS DES ENFANTS A:COCICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418999.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS DES ENFANTS A:COCICO est expirée depuis le 13 mai 2002.


Madame GOMME Valérie Monsieur GOMME Raymond - Route de Prunoy, 89120 CHARNY - France


Mme Valérie Gommé Mr Raymond Gommé - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259341 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Centre de vacances (divertissement et hébergement) Organisation de spectacle de cirque équestre ; Dressage de poneys et chevaux ; costumes ; Elevage de poneys et chevaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.