Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEGAPROTECH AIR PROTEGEE DE TRAVAIL
GOMEZ Roland Marc

Numéro de dépôt :
94500494
Date de dépôt :
03/01/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2004

Présentation de la marque MEGAPROTECH AIR PROTEGEE DE TRAVAIL

Déposée le 3 janvier 1994 par GOMEZ Roland Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEGAPROTECH AIR PROTEGEE DE TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est GOMEZ Roland Marc, domicilié(e) domicilié : Le Belvédère, 594, Chemin des Combes, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGAPROTECH - France.

La marque MEGAPROTECH AIR PROTEGEE DE TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGAPROTECH AIR PROTEGEE DE TRAVAIL est expirée depuis le 3 janvier 2004.


GOMEZ Roland Marc - domicilié : Le Belvédère, 594, Chemin des Combes, 06600 ANTIBES - France


MEGAPROTECH - France


Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278249 - Publication au BOPI 1999-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Materiaux de construction non-métalliques, tuyaux rigides non-métalliques pour la construction, constructions transportables non-métalliques, monuments non-métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes Caoutchouc, gomme, amiante, produits en matière plastique mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non-métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.