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Marques déposées par GOMEZ RICHARD
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DOMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI
GOMEZ RICHARD

Numéro de dépôt :
95585984
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque DOMI

Déposée le 29 août 1995 par GOMEZ RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est GOMEZ RICHARD, domicilié(e) 266 RUE DU MUZON, 02130 MAREUIL EN DOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMEZ RICHARD - France.

La marque DOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMI est expirée depuis le 29 août 2005.

GOMEZ RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : FARADAY , CENTRAL PARK


GOMEZ RICHARD - 266 RUE DU MUZON, 02130 MAREUIL EN DOLE - France


GOMEZ RICHARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

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