FRANCE 2012 – FRANCE2012 – F2012 – FranceDeuxMilleDouze – France Deux Mille Douze – 2012 en France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCE 2012 – FRANCE2012 – F2012 – FranceDeuxMilleDouze – France Deux Mille Douze – 2012 en France
Gomez Philippe
Numéro de dépôt :
3794872
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2020
Présentation de la marque FRANCE 2012 – FRANCE2012 – F2012 – FranceDeuxMilleDouze – France Deux Mille Douze – 2012 en France
Déposée le 30 décembre 2010 par Gomez Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE 2012 – FRANCE2012 – F2012 – FranceDeuxMilleDouze – France Deux Mille Douze – 2012 en France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est Gomez Philippe domicilié(e) 1 Pierre Massevaques - 12100 - SAINT-GERMAIN – MILLAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gomez Philippe domicilié(e) 1 Pierre Massevaques - 12100 - SAINT-GERMAIN – MILLAU - France.
La marque FRANCE 2012 – FRANCE2012 – F2012 – FranceDeuxMilleDouze – France Deux Mille Douze – 2012 en France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE 2012 – FRANCE2012 – F2012 – FranceDeuxMilleDouze – France Deux Mille Douze – 2012 en France est expirée depuis le 30 décembre 2020.
Gomez Philippe - 1 Pierre Massevaques - 12100 - SAINT-GERMAIN – MILLAU - France
Gomez Philippe - 1 Pierre Massevaques - 12100 - SAINT-GERMAIN – MILLAU - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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