Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIA
M. Gomez Moro Enrique

Numéro de dépôt :
4174872
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
PATRIA de Gomez Moro Enrique

Présentation de la marque PATRIA

Déposée le 20 avril 2015 par monsieur Gomez Moro Enrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur Gomez Moro Enrique domicilié(e) 29 Cours Vitton - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gomez Moro Enrique domicilié(e) 29 Cours Vitton - 69006 - LYON - France.

La marque PATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIA arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.


M. Gomez Moro Enrique - 29 Cours Vitton - 69006 - LYON - France


M. Gomez Moro Enrique - 29 Cours Vitton - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.