Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIT AFFAIRES
GOMEZ Marius

Numéro de dépôt :
3096319
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2011
FAIT AFFAIRES de GOMEZ Marius

Présentation de la marque FAIT AFFAIRES

Déposée le 20 avril 2001 par GOMEZ Marius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAIT AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est GOMEZ Marius, domicilié(e) 28 avenue de Marseille, 13127 VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMEZ Marius - France.

La marque FAIT AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIT AFFAIRES est expirée depuis le 20 avril 2011.


GOMEZ Marius - 28 avenue de Marseille, 13127 VITROLLES - France


GOMEZ Marius - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Carrelages faïences Meubles Revêtements sols.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.