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Marques déposées par Gomez Manuel
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Toulouse ECO Habitat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toulouse ECO Habitat
Gomez Manuel, Agissant pour le compte de la société Toulouse ECO Habitat en cours de formation

Numéro de dépôt :
3777318
Date de dépôt :
25/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2020
Toulouse ECO Habitat de Gomez Manuel

Présentation de la marque Toulouse ECO Habitat

Déposée le 25 octobre 2010 par Gomez Manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toulouse ECO Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est Gomez Manuel, Agissant pour le compte de la société Toulouse ECO Habitat en cours de formation domicilié(e) 16 bis chemin Tricou - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gomez Manuel domicilié(e) 16 bis chemin Tricou - 31670 - LABEGE - France.

La marque Toulouse ECO Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toulouse ECO Habitat est expirée depuis le 25 octobre 2020.


Gomez Manuel, Agissant pour le compte de la société Toulouse ECO Habitat en cours de formation - 16 bis chemin Tricou - 31670 - LABEGE - France


Gomez Manuel - 16 bis chemin Tricou - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.