Déposée le 15 décembre 2003 par GOMEZ LAURENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DREAM SKY DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est GOMEZ LAURENT, OLIVIER, PASCAL domicilié(e) 8, RUE EMILE LE BLOND,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT GOMEZ domicilié(e) 1, CHEMIN DE LA FOSSE BOULARD,78125 EMANCE - 78125 - France.
La marque DREAM SKY DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM SKY DISTRIBUTION est expirée depuis le 15 décembre 2013.
GOMEZ LAURENT, OLIVIER, PASCAL - 8, RUE EMILE LE BLOND,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
M. LAURENT GOMEZ - 1, CHEMIN DE LA FOSSE BOULARD,78125 EMANCE - 78125 - France
Inscription le 24 août 2004 - renonciation partielle n°398349 - Publication au BOPI 2004-08-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
– vehicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour vehicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ; velomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou tells de cycles ; poussettes ; poussettes électriques ; chariots de manutention. – jeux, jouets ; patins à glace ou à roulettes ; skateboards ; trottinettes ; rembourages de protection. – batteries électriques ; fils électriques vêtements de protection contre les accidents ; machines à calculer ; caisses enregistreuses ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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