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Marques déposées par monsieur GOMEZ Joël (citoyen américain
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SESSIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SESSIONS
Monsieur GOMEZ Joël (citoyen américain)
Madame BUSENHART Cindi (citoyenne américaine)

Numéro de dépôt :
1657395
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011

Présentation de la marque SESSIONS

Déposée le 23 avril 1991 par monsieur GOMEZ Joël (citoyen américain et madame BUSENHART Cindi (citoyenne américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur GOMEZ Joël (citoyen américain domicilié(e) 15 Janis Way, Scotts Valley, Californie 95066, E.U.A (dossier no 2195597) - États-Unis et madame BUSENHART Cindi (citoyenne américaine domicilié(e) 15 Janis Way, Scotts Valley Californie 95066, E.U.A (dossier no 2195597) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2195597) - France.

La marque SESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SESSIONS est expirée depuis le 23 avril 2011.


Monsieur GOMEZ Joël (citoyen américain) - 15 Janis Way, Scotts Valley, Californie 95066, E.U.A (dossier no 2195597) - États-Unis

Madame BUSENHART Cindi (citoyenne américaine) - 15 Janis Way, Scotts Valley Californie 95066, E.U.A (dossier no 2195597) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2195597) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195597 - Publication au BOPI 2001-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448812 - Publication au BOPI 2007-02-20

Inscription le 12 mars 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°318048 - Publication au BOPI 2001-03-12

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