Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE OXYGENE
GOMEZ Frédéric

Numéro de dépôt :
99817046
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque SERVICE OXYGENE

Déposée le 7 octobre 1999 par GOMEZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVICE OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est GOMEZ Frédéric, domicilié(e) 68 Boulevard des Alpes, Résidence les Hespérides Bâtiment C9, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE LEYDET - France.

La marque SERVICE OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE OXYGENE est expirée depuis le 7 octobre 2009.

GOMEZ Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : M.A.D. , MAINTIEN A DOMICILE , H.A.D 13 , H.A.D. , FALGOA


GOMEZ Frédéric - 68 Boulevard des Alpes, Résidence les Hespérides Bâtiment C9, 13012 MARSEILLE - France


FIDUCIAIRE LEYDET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Matériel d'oxygène concentrateur, aérosothérapie, aspirateur trachéal, ventilation mécanique invasive et non invasive, tensiomètres, seringues, appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.