Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.A.D.
Mr GOMEZ Frédéric

Numéro de dépôt :
3162804
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
03/05/2012
H.A.D. de GOMEZ Frédéric

Présentation de la marque H.A.D.

Déposée le 3 mai 2002 par monsieur GOMEZ Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « H.A.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est monsieur GOMEZ Frédéric domicilié(e) 68 bd des Alpes Res les Hespérides bât C9,13012 Marseille - 13012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GOMEZ Frédéric domicilié(e) 68 bd des Alpes Res les Hespérides bât C9,13012 Marseille - 13012 - France.

La marque H.A.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.A.D. est expirée depuis le 3 mai 2012.


Mr GOMEZ Frédéric - 68 bd des Alpes Res les Hespérides bât C9,13012 Marseille - 13012 - France


Mr GOMEZ Frédéric - 68 bd des Alpes Res les Hespérides bât C9,13012 Marseille - 13012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Location de matériel concernant l'hospitalisation à domicile : Lits médicalisés. Tablettes. Fauteuils roulants, chaise, garde robe, bassins urinoires, changes complets, alèses, potences, barrières, matelas anti-escarres, coussins, déambulateurs, cannes de marche, sièges de douche, fauteuils de repos, petits matériels orthopédiques

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.