Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPTOIRS DU BONHEUR
GOMEZ François

Numéro de dépôt :
3194515
Date de dépôt :
18/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/11/2012
LES COMPTOIRS DU BONHEUR de GOMEZ François

Présentation de la marque LES COMPTOIRS DU BONHEUR

Déposée le 18 novembre 2002 par GOMEZ François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES COMPTOIRS DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOMEZ François domicilié(e) 86 Rue Rivay,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS GOMEZ domicilié(e) 86 Rue Rivay,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

La marque LES COMPTOIRS DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPTOIRS DU BONHEUR est expirée depuis le 18 novembre 2012.


GOMEZ François - 86 Rue Rivay,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


FRANCOIS GOMEZ - 86 Rue Rivay,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Inscription le 5 décembre 2005 - Rejet partiel n°423512 - Publication au BOPI 2005-12-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Republication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Arrosoirs, objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, balais, beurriers, bidons (gourdes), blaireaux, bocaux, récipients à boire, boîte à biscuits, boîte à confiserie, boîte à savon, boîte à thé, boîte à épices, boîtes en verre, bols, bocal, bonbonnes, bouteille, brûle parfums, cache pôt, moulins à café, carafes, chausses pieds, cloche à beurre, cloche à fromage, coquettiers, cruches, ustensiles de cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, planche à découper, dessous de plats, distributeurs de savon, embauchoir, services à épices, éponge, faience, pots à fleur, moule à gâteau, sceaux à glace, bouteille en verre, bouteille en porcelaine, bouteille en plastique, moules de cuisine, ouvre bouteille, corbeille à pain, sachet à épices, sachet à fleur séchées et parfums, pulvérisateur de parfums, pelles à tarte, moulins à poivre, poivriers, porcelaines, pots, poubelles, récipients à boire, saladier, sucrier, tasses à thé, boîte à thé, tirelire, vaisselles, vases, verres à boire, éponge, pôt à moutarde. Bouilloires non electriques. Algues, pâtes alimentaire, confiserie, anis étoilé, aromates, biscuits, condiments, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, bonbons, brioches, cacao, café, caramels, caramels salés, chocolats, condiments, sel de cuisine, épices, gâteaux, glace alimentaire, gomme à macher, bonbons à la menthe, miel, moutarde, nouilles, pain d'épices, pâtisserie, poivre, réglisse, riz, sauces à salade, sauces, sucre, sucrerie, sushi, tartes, thé, vanille, boisson à base de vanille, sucettes, vinaigre, siropts, pastilles, pâtes de fruits, pain, infusions non médicales, décoration comestibles pour gâteaux, nougats. Caviar, charcuterie, fruits confits, confitures, conserves de fruit, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, cornichons, crèmes, écorces de fruits, fromages, fruits conservés, margarine, poisson conservé, raisins secs, lard, sardines, viande, viande conservés, yaourt, gelées. Armoire, bibliothèque, buffet, pailles pour la dégustation des boissons, boîte aux lettres, boîte en bois, boîte en plastique, bouchons de bouteille, bouteilles, casiers à bouteilles, bureaux, cadres, canapés, chaises, coffre à jouets, fauteuils de coiffeur, commodes, comptoirs tables, tabourets, divans, écrin noir en métaux précieux, emballage pour bouteilles, enseigne en bois ou en matières plastiques, éventails, fûts en bois, glaces, tiroirs, jardinière, mannequins, métiers à broder, meubles, mobiles de décoration, porte parapluie pièce d'ameublement, pots à fleur, présentoirs, tableaux, pièce d'ameublement, pots à fleur, présentoirs, tableux accroche-clefs, vaisseliers, verre argenté, vitrines. Boissons gazeuses, eaux de table, eaux minérales, jus de frutis, jus de pommes, limonades, nectars, jus de raisin, sodas, jus de légumes, sirops pour boissons, jus de végétaux, sorbets. Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.