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Marques déposées par madame GOMEZ CECILE
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L'ESAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ESAM
Mme GOMEZ CECILE
Mme durussel emilie

Numéro de dépôt :
4304575
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2026
L\'ESAM de GOMEZ CECILE

Présentation de la marque L'ESAM

Déposée le 5 octobre 2016 par madame GOMEZ CECILE et madame durussel emilie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'ESAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Les déposants sont madame GOMEZ CECILE domicilié(e) 10 allée bellevue - 06460 - SAINT VALLIER DE THIEY - France et madame durussel emilie domicilié(e) 500 chemin des claps - 06460 - CAUSSOLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme gomez cecile domicilié(e) 10 allee bellevue - 06460 - ST VALLIER DE THIEY - France.

La marque L'ESAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESAM arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.


Mme GOMEZ CECILE - 10 allée bellevue - 06460 - SAINT VALLIER DE THIEY - France

Mme durussel emilie - 500 chemin des claps - 06460 - CAUSSOLS - France


Mme gomez cecile - 10 allee bellevue - 06460 - ST VALLIER DE THIEY - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussures de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.