BASCSUCR
Présentation de la marque BASCSUCR
Déposée le 24 mars 1975 par Gomez Basquaise-Paré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BASCSUCR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BASCSUCR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BASCSUCR est expirée depuis le 24 mars 1985.
Gomez Basquaise-Paré a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454
Inscription - Transmission de propriété n°9827 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°9826 - Publication au BOPI