Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASQUAISE
Société dite: GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P.

Numéro de dépôt :
1104538
Date de dépôt :
10/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BASQUAISE

Déposée le 10 août 1979 par GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BASQUAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P., domicilié(e) (Société anonyme francaise), 8 à 20 rue Jacques Gamelin, Toulouse, Haute-Garonne, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET MAULVAULT. - France.

La marque LA BASQUAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA BASQUAISE est expirée depuis le 10 août 1989.

GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P a également déposé les autres marques suivantes : MIRALDA , BI BASC , BASCOGEL , BASQUITA , L OR ET L ARGENT , PABLITO , PAMPAD OR , ARMOIRIES , PARE , PAMELA


Société dite: GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P. - (Société anonyme francaise), 8 à 20 rue Jacques Gamelin, Toulouse, Haute-Garonne, - France


le CABINET MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Inscription - Transmission de propriété n°16855 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°16854 - Publication au BOPI

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