Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMOIRIES
Société dite: GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P.

Numéro de dépôt :
1112421
Date de dépôt :
06/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARMOIRIES

Déposée le 6 novembre 1979 par GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARMOIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P., domicilié(e) (Société anonyme francaise), 8 à 20 rue Jacques Gamelin, Toulouse, Haute-Garonne, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque ARMOIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARMOIRIES est expirée depuis le 6 novembre 1989.

GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P a également déposé les autres marques suivantes : MIRALDA , BI BASC , BASCOGEL , BASQUITA , L OR ET L ARGENT , PABLITO , PAMPAD OR , PARE , PAMELA , NEVADA


Société dite: GOMEZ-BASQUAISE-PARE G.B.P. - (Société anonyme francaise), 8 à 20 rue Jacques Gamelin, Toulouse, Haute-Garonne, France, - France


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Inscription - Transmission de propriété n°39653 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°23466 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°5244 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°5079 - Publication au BOPI

Articles de biscuiterie;gâteaux, pâtisserie et confiserie.