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Marques déposées par GOMEZ Antoine Bruno Alain
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MICROCOMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCOMPACT
GOMEZ Antoine Bruno Alain

Numéro de dépôt :
92444643
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque MICROCOMPACT

Déposée le 2 décembre 1992 par GOMEZ Antoine Bruno Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est GOMEZ Antoine Bruno Alain, domicilié(e) 8 bis route de Menthon, 74290 VEYRIER-DU-LAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMEZ Antoine - France.

La marque MICROCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCOMPACT est expirée depuis le 2 décembre 2002.


GOMEZ Antoine Bruno Alain - 8 bis route de Menthon, 74290 VEYRIER-DU-LAC - France


GOMEZ Antoine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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