Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINIBEL
GOMEX VERKTYG Aktiebolag

Numéro de dépôt :
1228067
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2003
MINIBEL de GOMEX VERKTYG Aktiebolag

Présentation de la marque MINIBEL

Déposée le 27 janvier 1983 par GOMEX VERKTYG Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOMEX VERKTYG Aktiebolag,, domicilié(e) rue Torsasgatan KALMAR SUEDE (dossier no 2014262) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2014262) - France.

La marque MINIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINIBEL est expirée depuis le 27 janvier 2003.


GOMEX VERKTYG Aktiebolag - rue Torsasgatan KALMAR SUEDE (dossier no 2014262) - Suède


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2014262) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1993 n°2014262 - Publication au BOPI 1993-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Lames de scies, scies et leurs parties, notamment scies circulaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).