Déposée le 27 novembre 1997 par GOMES Leroy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANTA ESMERALDA »
Le déposant est GOMES Leroy domicilié(e) 107 Maurice Chevalier,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2353808) - 06150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMES Leroy domicilié(e) 107, Avenue Maurice Chevalier,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2353808) - 06150 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTA ESMERALDA est expirée depuis le 27 novembre 2017.
GOMES Leroy - 107 Maurice Chevalier,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2353808) - 06150 - France
GOMES Leroy - 107, Avenue Maurice Chevalier,06150 CANNES LA BOCCA (dossier no 2353808) - 06150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24
Inscription le 26 mai 2005 - Changement d'adresse n°412744 - Publication au BOPI 2005-05-26
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2007 n°2353808 - Publication au BOPI 2007-10-22
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Supports, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques Affiches, programmes produits de l'imprimerie photographies Vêtements (habillement) Service d'artiste de spectacle à savoir soliste ou groupe musical divertissement, activités culturelles - productions de spectacles, de films - réservation de places de spectacle représentation de concerts. Production de films sur bande vidéo. Divertissement télévisé et radiophoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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