Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE PASTOUREAU"
GOMENDY NICOLE, LUCAY LE MALE.

Numéro de dépôt :
1219370
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
CHATEAUROUX
Date d'expiration :
10/11/1992
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Présentation de la marque "LE PASTOUREAU"

Déposée le 10 novembre 1982 par GOMENDY NICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATEAUROUX), la marque française « "LE PASTOUREAU" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOMENDY NICOLE, LUCAY LE MALE. - France.

La marque "LE PASTOUREAU" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE PASTOUREAU" est expirée depuis le 10 novembre 1992.

GOMENDY NICOLE a également déposé les autres marques suivantes : "LE MONTAGNARD"


GOMENDY NICOLE, LUCAY LE MALE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

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