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Marques déposées par monsieur GOMBERT Xavier
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Brasserie Artisanale de Sarlat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Artisanale de Sarlat
M. GOMBERT Xavier, Agissant pour le compte de la société SAS JYX en cours de formation
M. FAUSTE Jean Yves, Agissant pour le compte de la société SAS JYX en cours de formation

Numéro de dépôt :
4237139
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/12/2025
Brasserie Artisanale de Sarlat de GOMBERT Xavier

Présentation de la marque Brasserie Artisanale de Sarlat

Déposée le 30 décembre 2015 par monsieur GOMBERT Xavier et monsieur FAUSTE Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Brasserie Artisanale de Sarlat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur GOMBERT Xavier domicilié(e) Les Farges - 24590 - SAINT GENIES - France et monsieur FAUSTE Jean Yves domicilié(e) Les Granges Hautes - 24590 - SAINT CREPIN ET CARLUCET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOMBERT Xavier domicilié(e) Les Farges - 24590 - SAINT GENIES - France.

La marque Brasserie Artisanale de Sarlat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Artisanale de Sarlat arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.


M. GOMBERT Xavier, Agissant pour le compte de la société SAS JYX en cours de formation - Les Farges - 24590 - SAINT GENIES - France

M. FAUSTE Jean Yves, Agissant pour le compte de la société SAS JYX en cours de formation - Les Granges Hautes - 24590 - SAINT CREPIN ET CARLUCET - France


M. GOMBERT Xavier - Les Farges - 24590 - SAINT GENIES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.