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Marques déposées par GOMANE Pierre François Gérard
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Passé-composé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passé-composé
GOMANE Pierre François Gérard
LAJOUS Lionel

Numéro de dépôt :
99770860
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque Passé-composé

Déposée le 25 janvier 1999 par GOMANE Pierre François Gérard et LAJOUS Lionel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Passé-composé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Les déposants sont GOMANE Pierre François Gérard, domicilié(e) 67, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS - France et LAJOUS Lionel, domicilié(e) 67 rue St Jacques, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMANE Pierre - France.

La marque Passé-composé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passé-composé est expirée depuis le 25 janvier 2009.


GOMANE Pierre François Gérard - 67, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS - France

LAJOUS Lionel - 67 rue St Jacques, 75005 Paris - France


GOMANE Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Recherches généalogiques, successorales, foncières, familiales, Création d'arbres généalogiques.