Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TULIPAN
GOMA-CAMPS, S.A. (Société de droit espagnol)

Numéro de dépôt :
93486382
Date de dépôt :
04/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2013

Présentation de la marque TULIPAN

Déposée le 4 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) GOMA-CAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TULIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOMA-CAMPS domicilié(e) Calle Cardenal Goma, 29, (Tarragona),43450 LA RIBA,ESPAGNE (dossier no 2249954) - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS (dossier no 2249954) - 34500 - France.

La marque TULIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TULIPAN est expirée depuis le 24 septembre 2013.


GOMA-CAMPS, S.A. (Société de droit espagnol) - Calle Cardenal Goma, 29, (Tarragona),43450 LA RIBA,ESPAGNE (dossier no 2249954) - Espagne


Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS (dossier no 2249954) - 34500 - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249954 - Publication au BOPI 2003-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Inscription le 21 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607337 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-21

Essuie-mains en papier; bavettes en papier; mouchoirs en papier; nappes en papier; napperons en papier; papiers hygiéniques en rouleaux et en blocs; serviettes à démaquiller en papier; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; torchons en papier