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Marques déposées par GOLFS IN ALSACE ASSOCIATION REGIT PAR LES ARTICLES 21 à 79III DU CODE CIVIL LOCAL
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GOLFS in ALSACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GOLFS in ALSACE
GOLFS IN ALSACE ASSOCIATION REGIT PAR LES ARTICLES 21 à 79III DU CODE CIVIL LOCAL

Numéro de dépôt :
3537848
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/11/2017
GOLFS in ALSACE de GOLFS IN ALSACE ASSOCIATION REGIT PAR LES ARTICLES 21 à 79III DU CODE CIVIL LOCAL

Présentation de la marque GOLFS in ALSACE

Déposée le 16 novembre 2007 par GOLFS IN ALSACE ASSOCIATION REGIT PAR LES ARTICLES 21 à 79III DU CODE CIVIL LOCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « GOLFS in ALSACE »

Le déposant est GOLFS IN ALSACE ASSOCIATION REGIT PAR LES ARTICLES 21 à 79III DU CODE CIVIL LOCAL domicilié(e) 00 ALLEE DU GOLF,68770 AMMERSCHWIHR - 68770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOLFS IN ALSACE domicilié(e) 00 ALLEE DU GOLF,68770 AMMERSCHWIHR - 68770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLFS in ALSACE est expirée depuis le 16 novembre 2017.


GOLFS IN ALSACE ASSOCIATION REGIT PAR LES ARTICLES 21 à 79III DU CODE CIVIL LOCAL - 00 ALLEE DU GOLF,68770 AMMERSCHWIHR - 68770 - France


GOLFS IN ALSACE - 00 ALLEE DU GOLF,68770 AMMERSCHWIHR - 68770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Balles ou ballons de jeu ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.