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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOLF DE BEAUNE LEVERNOIS
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GOLF DE BEAUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLF DE BEAUNE
GOLF DE BEAUNE LEVERNOIS SA

Numéro de dépôt :
1565953
Date de dépôt :
18/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1999
GOLF DE BEAUNE de GOLF DE BEAUNE LEVERNOIS

Présentation de la marque GOLF DE BEAUNE

Déposée le 18 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GOLF DE BEAUNE LEVERNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOLF DE BEAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOLF DE BEAUNE LEVERNOIS domicilié(e) LEVERNOIS, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque GOLF DE BEAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565953.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLF DE BEAUNE est expirée depuis le 18 décembre 1999.


GOLF DE BEAUNE LEVERNOIS SA - LEVERNOIS, 21200 BEAUNE - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Services d'hôtellerie et de restauration sous toutes leurs formes;services rendus en procurant le logement et les repas par des hôtels, des pensions, des camps touristiques, des maisons de repos ou de convalescence;services rendus par des établissements se chargeant essentiellement de procurer des aliments ou des boissons préparés pour la consommation;services de réservation d'hôtel ou de restaurant;étude de projets (sans rapport avec les affaires);exploitation de brevets, marques, modèles et gérance de droits d'auteur;organisation de manifestations, d'expositions ou de salons;travaux de conception, de recherche et de développement, notamment dans le domaine de l'installation, de l'implantation et de l'aménagement d'espaces verts, comportant ou non des constructions, des propriétés, des terrains de sports, des terrains de jeux;travaux d'ingénieurs (expertises);services de consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);services de dessins de jardins, de propriétés, d'aires de sport et de loisirs;programmation sur ordinateurs;architecture;établissement de plans pour la construction;services de jardinage et de jardinier paysagiste;services d'exploitations forestières, agricoles;pépinières, serres; services rendus par un franchisseur, à savoir: transfert, (mise à disposition) de Savoir-Faire, concession de licence