Golf & Country Club de Bâle Association de droit locale (Code civil local, articles 21 à 79, loi d'Empire du 19 avril 1908 et ordonnance ministérielle du 22 avril 1908, suivant les dispositions de l'art. 9 de la loi du 1er juin 1924)
Numéro de dépôt :
3310839
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/09/2014
Présentation de la marque GCC Golf & Country Club de Bâle
Déposée le 2 septembre 2004 par l'association étrangère Golf & Country Club de Bâle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « GCC Golf & Country Club de Bâle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est l'association étrangère Golf & Country Club de Bâle domicilié(e) Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Golf & Country Club de Bâle domicilié(e) Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France.
La marque GCC Golf & Country Club de Bâle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Golf & Country Club de Bâle Association de droit locale (Code civil local, articles 21 à 79, loi d'Empire du 19 avril 1908 et ordonnance ministérielle du 22 avril 1908, suivant les dispositions de l'art. 9 de la loi du 1er juin 1924) - Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France
Golf & Country Club de Bâle - Rue Wentzwiller,68220 HAGENTHAL-LE-BAS - 68220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Vêtements, vêtements de golf, chaussures de golf, chapellerie, chemises, gants de golf, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes. Clubs de golf, sacs de golf, chariots de golf. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, publication de livres, production de films sur bandes videos, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement) et organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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