Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LG GOLDSTAR FRANCE
GOLDSTAR FRANCE

Numéro de dépôt :
95558741
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque LG GOLDSTAR FRANCE

Déposée le 16 février 1995 par la société GOLDSTAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LG GOLDSTAR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société GOLDSTAR FRANCE domicilié(e) 12, Rue Lech Walesa, Z.I. PARIS EST, 77185 LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 130 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LG GOLDSTAR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LG GOLDSTAR FRANCE est expirée depuis le 16 février 2005.

GOLDSTAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KEON , MAYA , SOLARDOME , KAZAK


GOLDSTAR FRANCE - 12, Rue Lech Walesa, Z.I. PARIS EST, 77185 LOGNES - France - SIREN 380130567


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Inscription le 21 février 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°295734 - Publication au BOPI 2000-02-21

Inscription le 14 décembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291919 - Publication au BOPI 1999-12-14

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Machines, à savoir appareils et machines de nettoyage ; lave-linge, lave-vaisselle, repasseuses ; appareils et machines de cuisine électriques pour battre, hacher, râper, moudre, presser, broyer et couper ; moulins à café (autres qu'à main), presse-fruits électriques à usage ménager, robots industriels et ménagers ; machines à meuler, rectifieuses, machines à mouler par injection, mélangeurs et mixeurs électriques ; pulvérisateurs électriques ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes électriques, compresseurs, élévateurs, ascenseurs, escaliers roulants. Appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs électriques. Rasoirs électriques, appareils à main non électriques à friser les cheveux, appareils pour l'épilation électrique et non électrique. Appareils et instruments électroniques de calcul, de mesure, pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ainsi que pour le traitement et la transmission de l'information ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et de toutes données analogiques et numériques ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques acoustiques, disques optiques ; disques optiques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; appareils, matériels, instruments et composants électroniques et informatiques ; ordinateurs, micro-ordinateurs, leurs éléments et leurs périphériques, serveurs d'informations sur réseaux informatiques et périphériques accessibles à distance, logiciels concernant les communications multimédias, progiciels, programmes d'ordinateurs, circuits imprimés et intégrés, masques pour de tels circuits, microprocesseurs ; terminaux, terminaux intelligents, écrans et consoles d'affichage électroniques, imprimantes pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs, modems, moniteurs, scanneurs, enregistrements numériques sur disques compacts, lecteurs de disques, compacts, caméras et enregistreurs vidéo, magnétoscopes, disques et cassettes, bandes magnétiques, vidéo cassettes, disques et bandes vidéo, reproducteurs de disques vidéo, appareils enregistreurs et reproducteurs photographiques, transducteurs, magnétophones d'enregistrement et/ou de reproduction, platines à disques, appareils de radio et de télévision, câbles, relais centraux, standards et appareils téléphoniques, téléphones sans câble, émetteurs-récepteurs, amplificateurs radiophoniques et de télévision, haut-parleurs, casques téléphoniques et radiophoniques, appareils télégraphiques, téléscripteurs, microscopes électroniques, wattheuremètre, compteurs de calories ; appareils électriques et électroniques de surveillance. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, câbles électriques, résistances, condensateurs, transistors, relais et contacteurs électromagnétiques, interrupteurs, commutateurs, disjoncteurs. Jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuiseurs, fours et fourneaux, cuisinières à gaz et électriques, cuiseurs électriques et électromagnétiques, fours à micro-ondes, réchauds, grille-pain, bouilloires et cafetières électriques, chaudières de chauffage, réfrigérateurs, congélateurs, comptoirs et armoires frigorifiques, machines à fabriquer et à stocker la glace ; appareils et installations de conditionnement d'air domestiques et pour véhicules, ventilateurs et radiateurs électriques, appareils et installations d'épuration de l'air et d'autres gaz, séchoirs à cheveux électriques. Moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Horlogerie et instruments chronométriques, instruments chronométriques programmables. Orgues électroniques. Papiers et cartons pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie ; imprimés et formulaires ; papeterie, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; machines électroniques à écrire, de traitement de texte et imprimantes ; duplicateurs électroniques ; papiers pour appareils enregistreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; appareils et machines à polycopier. Bouteilles isolantes. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Installation, entretien, maintenance et réparation des appareils et machines précités dans les domaines scientifiques, techniques, informatiques, bureautiques, des télécommunications, de l'électroménager et de l'audiovisuel.Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) ; recherches techniques et étude de projets techniques. Conception de programmes et de systèmes pour ordinateurs. Expertises, travaux d'ingénieurs et consultations dans les domaines informatiques et dérivés, télématiques et bureautiques et dans le domaine de l'audiovisuel. Programmation pour ordinateurs. Elaboration, conception, développement, mise à jour de logiciels et de banques de données. Recherches d'informations et location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données et reconstitution de bases de données à un centre serveur de bases de données, services de programmation de données informatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.