Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD CAPITAL
GOLDEN VALLEY MICROWAVE FOODS, INC. (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota)

Numéro de dépôt :
1687182
Date de dépôt :
14/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2001

Présentation de la marque OLD CAPITAL

Déposée le 14 août 1991 par GOLDEN VALLEY MICROWAVE FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GOLDEN VALLEY MICROWAVE FOODS, INC. (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota), domicilié(e) 7450 Metro Boulevard EDINA, Minnesota 55439-3038 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque OLD CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD CAPITAL est expirée depuis le 14 août 2001.

GOLDEN VALLEY MICROWAVE FOODS a également déposé les autres marques suivantes : GOLDEN VALLEY , G , GOLDEN VALLEY , POPINGS , POPPOP


GOLDEN VALLEY MICROWAVE FOODS, INC. (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Minnesota) - 7450 Metro Boulevard EDINA, Minnesota 55439-3038 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir et, en particulier pop-corn;amuse-gueules à base de céréales, de pommes de terre, de tapioca.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt et, en particulier graines de maïs pour pop-corn non éclatées et non traitées, céréales non traitées, noix et noisettes

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.