Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRACE DE PEYRAT
GOLDEN DAY INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
4099470
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/06/2024
GRACE DE PEYRAT de GOLDEN DAY INTERNATIONAL

Présentation de la marque GRACE DE PEYRAT

Déposée le 12 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOLDEN DAY INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRACE DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOLDEN DAY INTERNATIONAL domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL BERTRAND - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 872 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOLDEN DAY INTERNATIONAL, M. NARBONI PIERRE domicilié(e) 22 RUE DU GENERAL BERTRAND - 75007 - PARIS - France.

La marque GRACE DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRACE DE PEYRAT est expirée depuis le 12 juin 2024.


GOLDEN DAY INTERNATIONAL, SARL - 22 RUE DU GENERAL BERTRAND - 75007 - PARIS - France - SIREN 352872954


GOLDEN DAY INTERNATIONAL, M. NARBONI PIERRE - 22 RUE DU GENERAL BERTRAND - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.