ATSense
Présentation de la marque ATSense
Déposée le 7 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOLDATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATSense »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATSense est expirée depuis le 7 janvier 2019.
GOLDATA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Inscription le 29 avril 2009 - Retrait partiel n°496132 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24